MENTIONS LEGALES

1. Éditeur du site

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.eirdrone.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Raison sociale : EIR DRONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 2 000,00 euros
Siège social : 29 Route de Brenanvec, 29720 Plonéour-Lanvern, France
RCS : 944 173 194 R.C.S. Quimper
Représentant légal : Vincent LE PAPE, Président
Téléphone : 06 58 48 39 02
E-mail : contact@eirdrone.fr

2. Directeur de la publication

Nom : Vincent LE PAPE
Fonction : Président de EIR DRONE
Contact : contact@eirdrone.fr

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
O2Switch – 222 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand –
SIRET : 510 909 80700024 – Téléphone : 04 44 44 60 40 – Site : www.o2switch.fr

4. Propriété  intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site www.eirdrone.fr (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, etc.) sont la propriété exclusive de la société EIR DRONE ou font l’objet d’un droit d’utilisation.

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5. Responsabilités

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8. Droit applicable et juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Sauf disposition légale contraire, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Quimper (29).